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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD
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CERVAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERVAP
BONGARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1438864
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque CERVAP

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CERVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERVAP arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , MARCHAND , BONGARD , OSCAR , BONGARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD, Société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France - SIREN 582950309


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350956 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250416 - Publication au BOPI 1998-02-24

Renouvellement sans limitation n°2097907 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658956 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

Matériel de boulangerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.